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928 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "2012" du filtre Année

portant modification du traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des secrétariats CTSA et des dossiers RSA des bénéficiaires.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION - ANNULATION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT OCTROYEE A HABITATS DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHANGEMENT DE MEMBRES REPRÉSENTANT L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) "XAVIER JOURDAIN" DE NEUF-BRISACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATION GLOBALISÉE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'AEMO AVEC HÉBERGEMENT GÉRÉS RESPECTIVEMENT PAR LA FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL ET L'ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D'ACTION SOCIALE, D'EDUCATION ET D'ANIMATION (ARSEA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION BILAN/EVALUATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2009/2012 AVEC LA VILLE DE HUNINGUE POUR LE TRIANGLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 CINQUIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2012-00257-DA du 24.05.2012 et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Carrousel", sis au 24 a rue du Manège à MULHOUSE (68100).

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2013 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE SCHEMA GERONTOLOGIQUE 2012-2016

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N 3 EXERCICE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL POLITIQUE D02

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 EAU C01 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES CRITERES DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT (AMENAGEMENT DE CERTAINES MESURES)

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 GESTION DES DECHETS CO6

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AJUSTEMENTS CONCERNANT LES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2012 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 CO14 RIVIERES LACS BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D'INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX PIM ET SIG

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE ET DROIT DES SOLS, FINANCES ET BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX)

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUESRAPPORT D'ORIENTATION DU SCHEMA 2013/2017

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2013 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2013-2014 SERVICE 219

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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